Informations légales
Mentions légales
Informations prévues par l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
Le site sciopia.valow.xyz et l'application app.sciopia.valow.xyz (ensemble, le « Service ») sont édités par :
- Dénomination : Sciopia, société en cours d'immatriculation
- Forme juridique : à compléter
- Capital social : à compléter
- Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France (adresse de domiciliation provisoire, LegalPlace)
- RCS / SIREN : à compléter — immatriculation en cours
- N° de TVA intracommunautaire : à compléter
- Email : contact@sciopia.fr
- Téléphone : à compléter
Dans l'attente de son immatriculation au registre du commerce et des sociétés, les actes relatifs au Service sont accomplis par x, au nom et pour le compte de la société Sciopia en formation, conformément à l'article L. 210-6 du Code de commerce.
2. Directeur de la publication
x, en qualité de fondateur. Contact : contact@sciopia.fr.
3. Hébergement
Site vitrine et application web
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com — Téléphone : +1 (559) 288-7060
Données des utilisateurs (base de données et authentification)
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992
Site : supabase.com
Les données sont hébergées dans l'Union européenne (région AWS eu-central-1, Francfort, Allemagne).
Génération des contenus par intelligence artificielle
Anthropic PBC, 548 Market Street, PMB 90375, San Francisco, CA 94104, États-Unis — anthropic.com
4. Propriété intellectuelle
La marque Sciopia, le logo, la charte graphique, les textes, illustrations et le code du site sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les règles applicables aux contenus générés dans l'application sont précisées dans les conditions générales d'utilisation.
5. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l'usage des cookies et traceurs dans la politique cookies.
6. Contenus générés par IA
Les parcours et leçons de l'application sont générés automatiquement par un système d'intelligence artificielle. Ils sont signalés comme tels dans l'application et peuvent contenir des erreurs : ils ne constituent pas un avis professionnel (médical, juridique, financier…).
7. Signalement de contenus
Tout contenu illicite peut être signalé à contact@sciopia.fr en précisant la nature du contenu, sa localisation et les motifs du signalement. Nous traitons chaque signalement dans les meilleurs délais.
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français.